A contre-courant

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François Desriaux rédacteur en chef
/ juillet 2018

Une fois encore, ce sont des juges qui pourraient bien faire progresser la prévention. En cette période plutôt régressive concernant les droits sociaux, la décision de la chambre sociale de la Cour de cassation de considérer comme abusif ou illicite le licenciement pour inaptitude d'un salarié victime du travail est de nature à changer la donne dans les domaines de la prévention de l'usure professionnelle et du maintien dans l'emploi. Les arrêts du 3 mai dernier (voir nos pages "Evénement") constituent une réelle opportunité pour les acteurs de la santé au travail, dont ils seraient bien inspirés de s'emparer. Alors que les ordonnances Macron ont provoqué une spectaculaire chute du nombre de procédures prud'homales, les magistrats de la Haute Juridiction pourraient bien, avec cette jurisprudence, en avoir relancé l'intérêt. Idem pour la reconnaissance des maladies professionnelles.

Evidemment, l'exploitation de ces arrêts nécessite de ramer à contre-courant de la doxa actuelle sur les risques professionnels et de revenir à des pratiques considérées aujourd'hui comme celles de "l'ancien monde".

Il en est ainsi de la primauté donnée à la prévention sur la réparation, qui constitue l'un des changements majeurs de philosophie contenus dans le dernier plan santé au travail (PST 3). Cela pourrait sembler relever du simple bon sens s'il s'agissait seulement de consacrer autant de ressources au préventif qu'au curatif. Force est de constater qu'il s'agit surtout de circonvenir la réparation, jugée trop onéreuse pour les entreprises. En témoignent les restrictions introduites dans la refonte de certains tableaux de maladies professionnelles et le véritable blocus autour de la création de tableaux sur les risques psychosociaux. Mais par-dessus tout, au sein des entreprises, cette évolution a quelque peu détourné les acteurs de la santé au travail de la prise en charge individuelle des malades et des accidentés du travail. Ainsi, les représentants du personnel au CHSCT sont souvent accaparés par des négociations sur la qualité de vie au travail, la prévention des RPS et des consultations de toutes sortes. Non pas que ces activités soient inutiles, mais elles consomment beaucoup de temps et d'énergie, renforcent souvent une vision théorique du travail, quand elles n'éloignent pas les élus du contact avec les salariés en difficulté.

Le même raisonnement prévaut s'agissant des médecins du travail. Les réformes successives qui ont eu comme objectif salutaire de les faire sortir de leur cabinet les ont poussés progressivement vers une mission de gestion des risques, alors qu'ils sont médecins avant d'être ergonomes ou psychologues du travail. Or, en matière de risques organisationnels, c'est précisément dans le suivi médical individuel qu'un praticien sera le plus efficace pour établir un diagnostic de la situation et intervenir en prévention primaire.

Pour les élus comme pour les professionnels de santé, aider les salariés malades du travail à faire valoir leurs droits, c'est aussi rendre visibles les dysfonctionnements du travail qui sont à l'origine de leurs problèmes et se donner des leviers pour lutter contre les risques de désinsertion professionnelle.

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