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L'information en santé au travail : mode d'emploi

par François Desriaux Stéphane Vincent / octobre 2016

Pour les représentants du personnel, à l'heure d'Internet, maîtriser l'information est encore plus crucial. Bien connaître les circuits d'information, être vite informé, pouvoir vérifier que tel renseignement n'est pas une rumeur : tout cela fait partie des savoir-faire que doivent développer les élus. Cela participe aussi de l'équilibre des rapports de force et de pouvoir dans l'entreprise. C'est donc une dimension stratégique du mandat syndical.

En matière de risques professionnels, le législateur a prévu que le CHSCT doit disposer d'une information de qualité, émanant de l'employeur et des professionnels de la santé au travail et de la prévention. La liste des documents à lui fournir ou des événements nécessitant de l'informer est longue. Bien connaître ce que l'on peut attendre des uns et des autres, comment on peut utiliser les éléments transmis et, à partir de ces derniers, engager le débat avec les salariés, telle est l'ambition de ce dossier.

En n'oubliant pas que le CHSCT produit lui aussi des informations. Et ce, à partir de sa connaissance du terrain, du travail réel, et donc des relations que les élus du personnel auront réussi à tisser avec les salariés.

Quelles données, pour quel usage ?

par Bernard Dugué ergonome Philippe Davezies chercheur en médecine et santé au travail / octobre 2016

Les informations en santé au travail utiles et nécessaires aux acteurs de la prévention en entreprise pour mener à bien leur mission ne peuvent se résumer à celles prévues par la loi. Les représentants du personnel doivent mener une réflexion sur le sujet, en y associant les salariés.

Le Code du travail impose que le débat social en entreprise sur les enjeux de santé soit alimenté par une série d'informations. Celles-ci proviennent de l'employeur, des agents de contrôle du ministère du Travail ou de la Sécurité sociale, du service de santé au travail ou du CHSCT. Il est néanmoins fréquent que les documents produits ne permettent pas d'appréhender les problématiques réelles de santé. En effet, les informations délivrées et les analyses mises en circulation portent la marque des rapports de pouvoir au sein de l'entreprise. Elles sont le reflet de l'importance que l'on accorde aux questions de santé ou à la qualité des relations que l'on entend nouer avec les instances représentatives du personnel (IRP). Bien souvent, elles sont très partielles et orientent l'action dan...}}

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