Tableau "silicose" :un combat de longue haleine

Dès le vote, en octobre 1919, de la loi instituant le système de reconnaissance des pathologies liées au travail, deux tableaux de maladies professionnelles sont créés. Ni l'un ni l'autre n'a trait à la silicose, affection pulmonaire touchant essentiellement les mineurs (voir encadré). Cette maladie ne devient en France un "problème" - au sens d'un objet de polémiques engageant durablement employeurs, syndicats, administration, experts - qu'à partir du milieu des années 1920, au moment où les fédérations syndicales nationales ou internationales commencent à faire pression pour une reconnaissance de la maladie, tant à l'échelle de chaque pays que sous une forme transnationale.

Face à la pression des syndicats ouvriers d'une part et aux oppositions patronales de l'autre, le Bureau international du travail (BIT) organise à Lyon, en avril 1929, la quatrième réunion de la Commission internationale permanente pour l'étude des maladies professionnelles. A cette occasion, quelques médecins français s'élèvent contre la prétention des représentants anglo-saxons à vouloir considérer la silicose comme une pathologie liée au travail.

Une maladie… "artificielle"

Dès 1930, ces experts, les Drs Rist, Doubrow, Policard et Leclercq, se trouvent enrôlés par le Comité central des houillères de France, syndicat du patronat minier, afin de contrer l'initiative du BIT, qui envisage d'inscrire la silicose au rang des maladies professionnelles. Les quatre médecins veulent "faire entendre leurs protestations contre un projet de loi pratiquement inapplicable et susceptible de compromettre aussi bien l'organisation déjà existante de la lutte antituberculeuse, que la prospérité industrielle et l'équilibre budgétaire du pays". Ils estiment en effet que "toute pneumopathie chronique peut s'incruster de silice; mais la silicose n'existe pas en tant que maladie autonome".

Dans un long article et en prévision de la réunion du BIT, Rist et Doubrow écrivent qu'"ériger en maladie professionnelle une entité nosologique aussi artificielle que la silicose, fonder tout un chapitre de la législation du travail sur l'interprétation erronée à notre avis, en tout cas insuffisamment démontrée, de faits cliniques et anatomiques discutables, c'est ouvrir la porte à d'innombrables et démoralisants abus, c'est aussi faire peser sur l'industrie et sur les contribuables des charges que rien ne justifie. Si d'autres pays ont commis cette faute et commencent à en subir les conséquences, ce n'est pas une raison pour que leur exemple soit suivi. C'est au contraire une excellente raison pour qu'il ne le soit pas".

La 18e session de la Conférence internationale du travail s'ouvre à Genève en juin 1934. D'ores et déjà, 22 nations représentées, parmi lesquelles l'Afrique du Sud, les Etats-Unis, l'Allemagne, l'Angleterre et le Canada, ont inscrit dans leur législation nationale la silicose comme maladie professionnelle donnant lieu à indemnités. Les enquêtes des inspecteurs médicaux du travail avaient en effet démontré son existence et ses dangers dans les professions à poussières, en particulier dans les entreprises d'extraction et de mise en oeuvre du grès. Etienne Martin, le représentant du gouvernement français, considère que "les médecins français ne possèdent aucune documentation leur permettant de soutenir que la silicose pulmonaire n'existe pas". C'est à une très large majorité que le BIT décide de reconnaître l'origine professionnelle de la silicose.

Contre-attaque ouvrière

Dès cet instant, le Comité central des houillères se trouve sur la défensive. A partir de 1935, les cas de silicose commencent à être recensés; 50 radiographies pulmonaires de mineurs du bassin du Gard sont publiées par le Dr Magnin, principal opposant aux houillères. Les ouvriers ne sont pas en reste. Panissal, responsable de la Fédération du sous-sol à la CGT et membre de la Commission d'hygiène industrielle (CHI), fait valoir les certificats médicaux d'ouvriers atteints de silicose et profite de la réunion de la CHI pour tancer les pouvoirs publics. La pression des caisses d'assurances sociales et des caisses de secours minières pour faire reconnaître la silicose, d'une part, l'enquête menée par la direction des Mines qui met en évidence la carence généralisée du corps médical en ce qui concerne la déclaration des cas de silicose, d'autre part, amènent la CHI à se saisir du sujet. Elle nomme en mars 1938 un rapporteur, le Pr Duvoir, en vue de l'élaboration d'un tableau.

Le processus est interrompu par la guerre, le gouvernement de Vichy prend le relais. En février 1941, le secrétaire particulier du maréchal Pétain, le Dr Ménetrel, rappelle au secrétaire d'Etat au Travail "l'intérêt qu'il y aurait à classer d'urgence la silicose parmi les maladies professionnelles". Malgré l'opposition toujours forte des houillères, la silicose est mise à l'ordre du jour de la Commission d'hygiène en mars 1942. Le rapport Duvoir estime que la silicose constitue un risque certain pour environ 200 000 travailleurs et propose un tableau extrêmement large qui, en fait, répare tous les cas de silicose.

Un compromis ménageant les intérêts économiques

Le principe de la reconnaissance étant acquis après de rudes affrontements, c'est vers ses conditions que se déplace le combat. Les négateurs de la silicose recentrent leurs arguments sur l'appréciation médicale de la maladie et sa traduction financière. Le projet est ainsi transmis au Conseil général des mines (1), qui tente d'en réduire la portée, notamment en proposant de diminuer le délai de responsabilité de l'employeur. En mai 1944, il demande au ministre de la Production industrielle de ne signer le décret que lorsqu'il aura été modifié conformément aux remarques qu'il a formulées.

Le tableau "silicose" (n° 25 du régime général) est enfin créé par une ordonnance du 2 août 1945. Présenté par les historiens comme l'aboutissement d'une revendication des mineurs, il est en fait le résultat de tractations entre les différents ministères concernés, la direction des Mines et le Comité central des houillères de France. Il s'agit d'un compromis entre des intérêts économiques et la prise en compte de la santé ouvrière. C'est aussi la mise en perspective des rapports de force établis sous le gouvernement de Vichy qui conduit, afin de ne pas alourdir le prix du charbon, à élaborer une loi d'exception vis-à-vis d'une maladie professionnelle meurtrière. Depuis, la silicose a fait plus de 80 000 morts.

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 Notes

(1) . Instance consultative composée d'ingénieurs des mines.

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