La médecine du travail sous le choc de simplification
Une nouvelle réforme de la médecine du travail se profile. Sous couvert de simplification pour les entreprises, la visite médicale et l'aptitude sont dans la ligne de mire. Pour le meilleur ou pour le pire... Tout est possible.
Les professionnels de la santé au travail ont poussé un ouf de soulagement. Les deux mesures du "choc de simplification" concernant la médecine du travail ont été finalement retirées du projet de loi pour la croissance et l'activité - la fameuse loi Macron - quelques jours avant son adoption par le Conseil des ministres du 10 décembre. L'affaire n'est pas finie pour autant.
Parmi les 50 mesures concoctées par le Conseil de la simplification pour les entreprises, le chapitre "Simplifier les obligations en matière de médecine du travail", conçu au nom de la sécurisation juridique des employeurs, est appelé à ressortir dans un projet législatif et réglementaire ultérieur. Une première proposition prévoit de mettre un terme à la visite médicale - d'embauche et peut-être même périodique - pour les salariés, excepté ceux qui exercent des métiers difficiles ou dangereux ; les autres pourraient être vus par d'autres professionnels, comme le médecin traitant. Selon un document de travail du 13 novembre, préparatoire au projet de loi Macron, un des objectifs est de "redéployer une partie de l'activité médicale vers l'action en entreprise". La seconde mesure entend clarifier les notions d...
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