Secteur de la volaille : la prévention en quatre modèles

Les entreprises mettent-elles vraiment tout en oeuvre pour lutter contre les accidents du travail et les maladies professionnelles (AT-MP) ? Les données chiffrées sur les AT-MP laissent entendre qu'il reste beaucoup à faire. Les rapports publics vont dans le même sens, pointant l'insuffisance de la prévention, la prise en charge incomplète par les entreprises des coûts qu'elles génèrent, les effets de l'intensification des méthodes de production, etc. La responsabilité des entreprises semble directement engagée et l'action publique tente de se faire plus incitative, comme le montre la récente instauration d'un système de bonus-malus pour les cotisations AT-MP1

Les comportements de prévention - ou de non-prévention - des entreprises demeurent cependant méconnus. Le plus souvent, les recherches les estiment à partir des " taux de risque " assignés par la branche AT-MP de la Caisse nationale d'assurance maladie2

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  Voir Santé & Travail n° 69, janvier 2010, page 11.

• 2

  Ce taux représente la moyenne des coûts occasionnés par les AT-MP au cours des trois dernières années. Il sert de base au calcul de la cotisation que les entreprises doivent acquitter, avec des modalités...