Sous-déclarées, sous-reconnues par les régimes de Sécurité sociale, souvent ignorées des médecins… Les maladies professionnelles cristallisent toujours les passions, plus d’un siècle après la loi de 1919 qui a jeté les bases du système de réparation.
Elles font ainsi l’objet d’une forte conflictualité, dans l’entreprise, devant les caisses d’assurance maladie ou devant les tribunaux, que ce soit à l’initiative des victimes ou des employeurs. Depuis quelques années, ces derniers ont en effet multiplié les procédures pour tenter de faire baisser la facture de leur sinistralité.
Alors que la dernière loi de financement de la Sécurité sociale (LFSS) ouvre la porte à une meilleure indemnisation de l’incapacité permanente résultant d’une exposition professionnelle, la réparation intégrale des atteintes à la santé reste une chimère, et le parcours pour obtenir une indemnisation a de quoi décourager les victimes.
Pourtant, Santé & Travail veut croire aux vertus salvatrices de la reconnaissance. Aux côtés des salariés touchés, les représentants du personnel ont un double rôle à jouer, que ce dossier se propose d’éclairer : en les accompagnant au début de la procédure notamment pour en comprendre les étapes et réunir les pièces nécessaires à la déclaration, ils contribuent à les rétablir dans leurs droits ; en documentant les expositions professionnelles et en pointant les obligations de l’employeur, ils œuvrent à renforcer la prévention.