Réglementation | Santé & travail

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Dossiers

Cancérogènes : la traçabilité des expositions est de retour

Un récent décret vient de réinstaurer l’obligation pour l’employeur de recenser les expositions de ses salariés à des substances dangereuses. Un devoir de traçabilité qui avait disparu en France et...

par Nolwenn Weiler / 18 avril 2024

Droit du travail : quand simplification rime avec dérégulation

Au prétexte de « simplifier la vie des Français », un rapport parlementaire propose d’alléger drastiquement les obligations des employeurs et le cadre réglementaire en matière de santé au travail et...

par Rozenn Le Saint / 07 mars 2024

Le portail d’accès à l’évaluation des risques menacé

Dans un rapport publié début décembre, l’Inspection générale des affaires sociales (Igas) préconise de supprimer le nouveau portail numérique de conservation et mise à disposition des documents...

par Clotilde de Gastines / 04 janvier 2024

Menaces sur l’inspection du travail dans le secteur aérien

Les syndicats des inspecteurs du travail exigent l’abrogation immédiate du décret publié le 31 octobre qui les prive de leurs prérogatives dans le secteur aérien. Face à leur colère, le gouvernement...

par Eliane Patriarca / 21 décembre 2023

Sous-traitance et préjudice d’anxiété

par Jacques Darmon / avril 2023

Un droit de regard limité pour les élus du personnel

Dans la fonction publique, les élus du personnel disposent de prérogatives en matière de santé au travail moindres que dans le privé, en dépit d’avancées ces dernières années. Un écart qui risque de...

par Annabelle Chassagnieux, intervenante en santé au travail / janvier 2023