Droit | Santé & travail

Santé & travail

Dossiers

Pascal Lokiec (à g.), Jean-Denis Combrexelle (à dr.) - © Nathanaël Mergui/Mutualité française

Faut-il brûler le Code du travail sur l'autel de la négociation ?

par François Desriaux / janvier 2016

Une épine dans le pied des CHSCT

par Jacques Darmon / janvier 2016

Les expertises CHSCT visées par le Conseil constitutionnel

Le Conseil constitutionnel a sanctionné l’article du Code du travail sur l’expertise CHSCT dans la mesure où, en cas de recours judiciaire de l’employeur contre celle-ci, elle reste à sa charge même s...

par Rozenn Le Saint / 08 décembre 2015

Nouveau souffle pour les verriers de Givors

La cour d’appel de Lyon a reconnu, le 17 novembre, que le cancer dont est décédé un ancien ouvrier de la verrerie de Givors était lié à une polyexposition à des produits toxiques. Une décision inédite...

par / 23 novembre 2015

Cancérogènes et mutagènes chimiques usuels

Liste des cancérogènes et mutagènes chimiques usuels par secteurs professionnels et activités, publiée en supplément du n° 34 de Santé & Travail (janvier 2001).

par / 17 novembre 2015

Les retraites financées sur le dos des victimes du travail ?

En contrepartie d’une augmentation des cotisations employeurs aux régimes de retraite complémentaire, le gouvernement prévoit de diminuer les cotisations patronales à la branche accident du travail...

par Clotilde de Gastines / 26 octobre 2015

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