La médecine industrielle, fruit de la loi de 1898

La loi de 1898 relative aux accidents du travail organise pour la première fois un suivi médical des victimes. Acteurs clés du contentieux sur l'indemnisation, les médecins vont conjuguer leur mission...>>
par Nathalie Crochepeyre ingénieure d'études au Centre d'histoire judiciaire (CHJ) et membre de l'Equipe de recherches en droit social (université de Lille droit et santé) / juillet 2016

1898-1939 : le prix des corps accidentés

Aux termes de la loi de 1898 sur les accidents du travail, la rente versée à la victime dépend du taux d'incapacité qui lui est attribué. Un taux laissé, jusqu'au barème de 1939, à l'appréciation,...>>
par Anne-Sophie Bruno historienne (Centre d'histoire sociale du XXe siècle à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) / octobre 2015

Accident de service : une jurisprudence méconnue

Dans la fonction publique, c'est l'administration qui décide qu'un accident est imputable au service et ouvre donc droit à réparation. Mais elle ignore souvent les évolutions de la jurisprudence,...>>
par Christian Torres médecin du travail / avril 2015