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1898-1939 : le prix des corps accidentés

Aux termes de la loi de 1898 sur les accidents du travail, la rente versée à la victime dépend du taux d'incapacité qui lui est attribué. Un taux laissé, jusqu'au barème de 1939, à l'appréciation...
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par Anne-Sophie Bruno historienne (Centre d'histoire sociale du XXe siècle à l'université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) / octobre 2015

Pesticides : Phytovictimes fait plier Monsanto

La cour d’appel de Lyon a confirmé le 11 septembre la responsabilité du géant américain des pesticides, Monsanto, dans l’intoxication de Paul François, président de l’association Phytovictimes. Une...
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par Rozenn Le Saint / 14 septembre 2015

Le cauchemar de la contestation des taux d'incapacité

Le taux d'incapacité des victimes du travail fait l'objet d'âpres batailles entre la Sécu, les employeurs et les salariés. Un contentieux qui s'éternise à la Cnitaat, unique cour d'appel de l...
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par François Desriaux Rozenn Le Saint / juillet 2015

Renoncements

par
© NATHANAËL MERGUI / MUTUALITÉ FRANÇAISE © NATHANAËL MERGUI / MUTUALITÉ FRANÇAISE
François Desriaux rédacteur en chef / juillet 2015