Droit | Santé & travail

Santé & travail

Dossiers

Ce n'est pas la taille qui compte

par

François Desriaux rédacteur en chef / octobre 2015

Le seuil de pénibilité du travail répétitif précisé

Une mission lancée par le gouvernement afin de mieux définir le travail répétitif, en vue de sa prise en charge par le compte pénibilité, en a arrêté les critères et conditions. Un nouveau pas dans la...

par Martine Rossard / octobre 2015

Pesticides : Phytovictimes fait plier Monsanto

La cour d’appel de Lyon a confirmé le 11 septembre la responsabilité du géant américain des pesticides, Monsanto, dans l’intoxication de Paul François, président de l’association Phytovictimes. Une...

par Rozenn Le Saint / 14 septembre 2015

Renoncements

par

© NATHANAËL MERGUI / MUTUALITÉ FRANÇAISE

François Desriaux rédacteur en chef / juillet 2015

Bataille d'amendements sur le CHSCT

Lors de leur examen du projet de loi sur le dialogue social, des députés ont tenté d'éviter la dilution du CHSCT dans la délégation unique du personnel prévue pour les entreprises de moins de 300...

par Nathalie Quéruel / juillet 2015

Un employeur peut-il porter plainte contre un médecin ?

Selon l'analyse du juriste Patrice Adam, les employeurs ne seraient pas habilités à poursuivre les médecins du travail devant le Conseil de l'ordre. Une décision du Conseil d'Etat l'établissant...

par Isabelle Mahiou / juillet 2015