Pénibilité : la mobilisation se poursuit

Face à des décrets sur la pénibilité jugés trop restrictifs, syndicats et associations de victimes ne désarment pas. Ils se mobilisent à la fois pour une meilleure prévention et pour la reconnaissance...
par Martine Rossard / juillet 2011

Justice : la pénibilité s'invite aux prud'hommes

Selon la Cour de cassation, un salarié déclaré inapte peut être indemnisé, même en l'absence de pathologie professionnelle, si l'employeur a failli à son obligation de sécurité de résultat. Un arrêt...
par Aurore Moraine / avril 2011

" Notre jurisprudence incite à la prévention "

Hervé Gosselin, conseiller à la chambre sociale de la Cour de cassation, admet une passerelle entre l'obligation de sécurité de résultat et la pénibilité. Avec une charge de la preuve reposant...
par Aurore Moraine / avril 2011